cup 127
Alexandre Cruquenaire, Anne Dumoulin
Benoît Kohl
Un outil précieux pour les professionnels du secteur Le droit de la construction se trouve au croisement de nombreuses disciplines juridiques. Le présent ouvrage en constitue une nouvelle illustration, puisqu'il envisage ce thème aussi bien sous l’an
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Jérôme Dandoy, Frédéric De Decker
Marcel Fontaine
Christophe Verdure
Une très bonne vue d'ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les pa
CUP 122
Marc Baetens-Spetschinsky, Bénédicte Biémar
Hakim Boularbah, Frédéric Georges
Un panorama des développements récents en droit judiciaire L'objectif de cet ouvrage est de présenter un panorama assez complet des développements récents en droit judiciaire...
Aspects civils, administratifs et fiscaux - CUP 121
Raphaël Douny, Pierre-Yves Erneux
Le caractère multidisciplinaire du contrat de vente d'immeuble Cet ouvrage met l'accent sur le caractère multidisciplinaire du contrat de vente d'immeuble. La première contribution aborde le contrat de vente sous l'angle du droit privé.
Olivier d'Aout, Christophe Lenoir
Évaluation, préparation, choix des structures juridiques et transmission Organiser la transmission d'une entreprise est un exercice particulièrement complexe dans un cadre familial. Quelle que soit la formule choisie et la personnalité ...
Actualités et pratique - CUP 120
Muriel Alhadeff, Roman Aydogdu
Nicolas Thirion
Un an d'application de la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises était censée corriger l'échec de la loi sur le concordat judiciaire du 17 juillet 1997...
Grands textes politiques et juridiques
Louis Le Hardÿ de Beaulieu, Yves Lejeune
Au fil des dernières décennies, les relations internationales ont profondément évolué : décolonisation, éclatement des grands blocs, apparition de nouveaux acteurs étatiques et organisationnels voire privés, etc.
Clignotants et conseils
Yves Bernaerts, André Culot
Comment faire face à une procédure fiscale Le praticien de la fiscalité est quotidiennement confronté aux règles de procédure. L'objectif de cet ouvrage est d’attirer l’attention du lecteur sur certains aspects complexes de la procédure fiscale ...
Avocat, architecte, notaire, géomètre-expert et expert judiciaire
Jean-Pierre Buyle, Renaud de Briey
Alors que la concurrence est la règle, pourquoi certaines professions bénéficient-elles d'un monopole, et qui plus est, dans le secteur immobilier ? Ce monopole est-il un atout ou un handicap ? Est-il un système protectionniste ?
Noémie Blaise, Nathalie Colette-Basecqz
Une base solide pour aborder le droit pénal / L'accès aux principales références Rédigé dans une finalité didactique, ce manuel a pour ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes qui régissent les incriminations...
Cadre légal et déontologique
Isabelle Collard, Jean-François Derroitte
L'encadrement légal et déontologique des technologies de l'information et de la communication
Nouvelle édition
Hubert Groutel
Pierre Lucas
Le Guide barème européen, oeuvre de consensus d'experts européens sous l’égide de la CEREDOC, permet à ses utilisateurs d’évaluer le préjudice corporel avec cohérence et égalité. D’application impérative en matière d’accidents du travail et de la vie...
Jean Schaffner
De l'imputabilité au taux
Loretta Cappellini, Laurent Devoitille
Comment établir un lien de causalité entre un trouble psychique et un fait accidentel ? Depuis de nombreuses années, la jurisprudence a admis que des faits tels que le viol, l'accident, l’acte terroriste,… pouvaient être à l’origine d’un trouble ...
Domaines choisis - CUP 119
Jean-Pierre Buyle, Gilles Dejemeppe
Voiries, sports, urbanisme, internet, environnement, assurances, judiciaire Cet ouvrage propose un angle de vue original du droit de la responsabilité. Les auteurs ont sélectionné quelques secteurs particuliers au sein desquels les questions relatives...
Le nouveau cadre juridique de l'audiovisuel européen
François Jongen
La nouvelle directive « Services de médias audiovisuels » devait être transposée par les Etats membres de l'Union européenne pour le 18 décembre 2009. A cette occasion, l’UCL et le CSA ont organisé un colloque pour faire le point...
Principaux textes juridiques
Catherine Delforge, Pierre Jadoul
Les principaux textes juridiques pour les praticiens du droit commercial Ce recueil propose une codification des principaux textes relevant du droit commercial général, enrichie de nombreuses sources complémentaires susceptibles d'intéresser la vie...
Implications d'un nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteurs et des droits voisins
Sébastien Watelet
Une référence en matière de fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation ...