Droit économique, commercial et financier
Titres liés
Regards croisés sur le principe de précaution
Responsabilité civile, produits pharmaceutiques, finance, environnement, agroalimentaire
Olivier Creplet, Jonathan Darchambeau
Une approche réflexive et pluridisciplinaire du principe de précaution Le principe de précaution, régulièrement au coeur de l'actualité, reste cependant une notion complexe et difficile à appréhender en raison de la diversité des définitions existantes..
Autonomie de la volonté, liberté contractuelle et contrats d'entreprise
Wilsautonomie, contractvrijheid en ondernemingscontracten
Jean-Pierre Buyle, Ludo Cornelis
Les réorganisations des sociétés
Actualités en droit des sociétés, droit fiscal, droit comptable et droit social
Alexia Autenne, Gérard Delvaux
Edouard-Jean Navez, Edoardo Traversa
Des regards croisés et experts sur une problématique kaléidoscopique et inépuisable L'objectif de cet ouvrage est de présenter les éléments essentiels du cadre légal applicable aux réorganisations de sociétés, en portant une attention particulière...
La protection du consommateur en droit financier / Bescherming van de consument in het financieel recht
Eric Balate, Paul Cambie
Hilde Daems, Inez De Meuleneere
La protection de celui que l'on appelle communément « le consommateur financier » est aujourd'hui une priorité. Cet ouvrage examine l’ensemble des dispositions ayant pour objectif de protéger cette partie faible dans le cadre des transactions financières.
Les importations parallèles dans l'Union européenne
La recherche d'un équilibre entre liberté et protection
Christian Schillings, Xavier Van Overmeire
Une analyse détaillée du mécanisme d'importation parallèle et de ses implications Le phénomène du commerce parallèle repose sur le constat de base selon lequel le prix d’un même produit varie de manière importante d’un pays à l’autre. ...
L'Entreprise et le droit / Tijdschrift voor Aannemingsrecht 1/2012
Carlos De Wolf, Denis-Bruno Floor
La création d'une société innovante
Aspects juridiques et fiscaux particuliers
Alain Chaerlels, David de Backer
La création d'une société comporte de nombreuses facettes, impliquant souvent la prise de décisions cruciales pour leurs dirigeants. C’est pourquoi les nouveaux entrepreneurs doivent être accompagnés par des spécialistes qui pratiquent l’approche...
La protection du consommateur
après les lois du 6 avril 2010
Eric Balate, Isabelle Ferrant
Hervé Jacquemin
Une analyse critique du nouveau cadre légal La loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection des consommateurs a été abrogée et remplacée par la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la p
La société professionnelle d'avocats
Actualités déontologiques, fiscales, comptables et financières
Olivier Bertin, Barend Blondé
Jean-Pierre de Bandt
Comment rencontrer les exigences d'une gestion efficace tout en respectant l'identité propre de la profession La constitution d'un cabinet d’avocats sous la forme d’une société et son organisation comme une véritable entreprise sont un phénomène(...)
La médiation civile et commerciale
Comment éviter les aléas, le coût et la durée d'un procès
Pierre-Paul Renson
Nicole Verheyden-Jeanmart
La confiance en la justice belge est ébranlée depuis de nombreuses années. Ainsi, en 2002, une enquête menée par le Centre Liégeois de l'étude de l’opinion conclut que 57 % des sondés n’ont pas confiance en la justice, que 54 % sont insatisfaits...
La loi relative à la continuité des entreprises / De wet betreffende de continuïteit van de ondernemingen
Stan Brijs, Yves Brulard
Stefaan De Clerck
Une réflexion critique de la loi La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises est entrée en vigueur le 1er avril 2009. Cette loi, qui remplace celle de 1997 sur le concordat judiciaire, était attendue de longue date (...)
Les droits économiques et sociaux
Article 23 Const./Gw. : état des lieux après deux décennies
Marc Bossuyt, Eric David
Wilfried Rauws, Maxime Stroobant
Un livre à conseiller à ceux qui suivent activement le problème des relations du travail
L'administration provisoire, questions pratiques
Gestion des avoirs financiers et conclusion de contrats - CUP 115
Pierre Cormier, Thierry Delahaye
Yves-Henri Leleu
Un aperçu complet des dernières évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales (...)
