Interactions entre la gestion foncière et l’économie locale en région de Butembo, Nord Kivu, République démocratique du Congo

Sommaire

DÉDICACE ii
REMERCIEMENTS iii
ABBRÉVIATIONS UTILISÉES v
INTRODUCTION GENERALE : CONTEXTE,CADRE D'ÉTUDE ET APPROCHES MÉTHODOLOGIQUES 1
1. Contexte d’étude : dynamiques socio-économiques, accumulation foncière et escalade des problèmes fonciers 3
2. Cadre d’étude : problématique, hypothèse et objet de la recherche
2.1. Question de recherche 11
2.2. Hypothèse 11
2.3. Objet et but de la recherche 11
3. Méthodologie 14
3.1. Approches méthodologiques : approches systémique inductive et interdisciplinaire 14
3.2. Démarche méthodologique du travail : constitution de la base des données empiriques, traitement et analyse des résultats 11
4. Subdivisions du travail 29
Chapitre 1 THÉORIES, ENJEUX FONCIERS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE 31
1 Eclairage conceptuel préalable 33
1.1 Quelques concepts économiques 33
1.2 Définitions du foncier 37
1.3. L’approche matricielle : la théorie des maîtrises foncières et l’imbrication des droits fonciers 49
1.4. Les théories socio-anthropologiques : la pluralité d’institutions et les pratiques d’acteurs 57
2. Problèmes et enjeux économiques du foncier en Afrique 66
2.1. Insécurité et sécurisation foncières 66
2.2. La relation foncier-économie dans les théories et analyses foncières 69
Chapitre 2 BENI-LUBERO : MILIEU PHYSIQUE, ACTIVITES ÉCONOMIQUES ET INSTITUTIONS FONCIÈRES 75
1. Beni-Lubero: milieu physique et dynamisme socio-économique 77
1.1. Localisation, administration et géographie 77
1.2. Aspects démographiques : occupation humaine 81
1.3. Principales activités économiques 85
2. Principes coutumiers de gestion foncière 87
2.3. Contrats fonciers coutumiers 93
3. Les lois foncières nationales 101
Chapitre 3 PRATIQUES LOCALES DE GESTION FONCIÈRE 112
1. Pratiques de gestion foncières dans les zones
périurbaines de Butembo : la coutume administrative 115
1.1. Dispositions légales de lotissement des terres urbaines 116
1.2. Lotissement des terres lignagères dans les extensions urbaines à Butembo 118
1.3. Analyse des pratiques foncières urbaines 121
2. Pratiques foncières dans les milieux ruraux de Beni et Lubero :
la marchandisation des terres lignagères 132
Exploitation des entretiens 133
3. Caractéristiques et sens des pratiques foncières locales. 144
3.1. Polymorphisme des pratiques foncières locales et pluralité des statuts fonciers 144
3.2. Significations des pratiques foncières : dynamiques plurielles 145
Conclusion partielle 155
Chapitre 4 CAPITALISME MARCHAND ET ACCUMULATION FONCIÈRE 156
DANS LA REGION DE BUTEMBO 156
1. Dynamique commerciale et paysannerie locale 158
1.1. Origine du commerce local 158
1.2. Bases paysannes du commerce local 161
2. Analyse des investissements fonciers 171
2.1. Les fermes agro-pastorales 171
2. 2. Le foncier immobilier et les parcelles constructibles 190
Conclusion partielle 205
CHAPITRE 5 ENJEUX SOCIOÉCONOMIQUES, GOUVERNANCE FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT LOCAL 207
1. Principaux enjeux fonciers dans la région de Butembo 209
1.1. L’accès à l’argent et aux autres signes de modernité 209
1.2. Fiscalité et régulation foncières 211
1.3. Sécurité financière et économique 211
1.4. Identité territoriale, prestige et conformisme social 212
1.5. Sécurité alimentaire et logique de survie 213
2. Interrelations entre acteurs fonciers 214
2.1. Les autorités foncières traditionnelles 214
2.2. Les autorités municipales 215
2. 3. Les services gestionnaires des terres 215
2. 4. Administration de la justice 216
2. 5. Les associations et ONGs 217
2.6. Les communautés religieuses 218
2.7. Différents acquéreurs de terres 219
2.8. Les petits paysans ou habitants 219
2.9. Les intermédiaires fonciers et immobiliers 220
2. 11. Les institutions d’enseignement et les hôpitaux 221
3. Gouvernance foncière et développement local 222
3.1. Typologie des institutions foncières locales 222
3.2. Gouvernance foncière locale : causes et incidence socioéconomiques 226
3.3. Interaction entre facteurs de conflictualité 241
CONCLUSION GÉNÉRALE 244
BIBLIOGRAPHIE 248
ANNEXES 256
Annexe 1 Guide d’entretiens (Les entretiens sont conduits en langue vernaculaire) 256
Annexe 2 Séquences des titres et papiers menant à l’acquisition d’une terre 260
Annexe 3 Niveau moyen des loyers 277
Annexe 4 Lotissement des terres lignagères dans les extensions de Butembo 279
Liste des Tableaux 280
Liste des Cartes et des Figures 281
TABLE DES MATIÈRES 282