Droit
Titres liés
L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ?
CEDRE (Centre d'étude du droit de l'environnement)
Réclamée depuis longtemps par les milieux soucieux de la protection de l'environnement, l'évaluation des incidences reçoit progressivement une consécration expresse en droit positif belge. Les nouvelles réglementations tendant à transcrire le souci de...
Les conflits collectifs en droit du travail
Solutions négociées ou interventions judiciaires?
Pierre Van der Vorst, J. Gillardin
Le règlement pacifique des conflits collectifs, qui constitue l'une des caractéristiques les plus remarquables du système juridique belge en matière de relations de travail, est-il remis en question ?D'aucuns ont pu certainement le craindre à la suite...
Le droit sans peines
Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis
Michel Van de Kerchove
La problématique de la dépénalisation et de la décriminalisation parait se mouvoir sans cesse entre le mythe et la mystification. Mythe d'un droit sans peines que l'on situe tantôt aux origines plus ou moins lointaines de nos sociétés, tantôt à...
Fonction de juger et pouvoir judiciaire
Transformations et déplacements
Philippe Gérard, Michel Van de Kerchove
La fonction de juger n'est-elle pas l'objet de mutations qui affectent son rôle traditionnel et ses méthodes ? Ses prérogatives ne voient-elles pas leurs frontières se resserrer face à la concurrence de nouveaux organes de règlement des conflits et de...
Droit des consommateurs
Clauses abusives, pratiques du commerce et réglementation des prix
Th. Bourgoignie, J. Gillardin
Le présent ouvrage reprend les contributions écrites des conférenciers qui ont participé à un recyclage consacré au droit des consommateurs qui s'est déroulé les 12, 19 et 26 mars 1982 aux F.U.S.L. Cette réalisation est le fruit d'une collaboration...
Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique
Essai d'analyse critique
Michel Van de Kerchove, François Ost
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique - essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral.Aussi l'analyse des dispositions...
L'avenir de Bruxelles. Aspects économiques et institutionnels.
Actes du colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis le 28 mai 1980
A.-M. Kumps, R. Wtterwulghe
Aujourd'hui plus que jamais, la région bruxelloise est au centre de l'actualité. Depuis dix ans, seules des réponses partielles ou provisoires ont été apportées aux problèmes de son avenir.Pourra-t-on toujours s'en satisfaire ?Le présent ouvrage...
Mort pour nos péchés
Recherche pluridisciplinaire sur la signification rédemptrice de la mort du Christ
Xavier Léon-Dufour, René Bureau
"Mort pour nos péchés". Cette antique formule exprime le sens que prend pour la foi l'événement historique de la mort de Jésus.Elle est liée à un ensemble de catégories archaïques (sacrifice, expiation, substitution, rachat, rédemption, etc.) dont...