Le dopage. Qui règlemente? Qui sanctionne?

Préface de Etienne Cerexhe

Dans une société où les résultats sont la seule vérité, l'homme se voit contraint d’accroître sans cesse son endurance et son efficacité. Personne n’est épargné par cette exigence : étudiants, travailleurs et, bien sûr, sportifs amateurs ou professionnels.

Les scandales qui émaillent régulièrement les médias ont inévitablement associé dopage et sport. Si les cas de dopés célèbres ne datent pas d’hier, les progrès scientifiques constants permettent le développement de techniques toujours plus pointues destinées à rendre l’homme plus performant, fut-ce au détriment de sa santé. Pour contrer ces pratiques, des structures de contrôle ont donc été mises en place.

Cet ouvrage aborde la problématique à travers deux questions essentielles en matière de lutte antidopage : la réglementation et la sanction. Chacune est abordée selon les points de vue du professeur, de l’avocat, de l’arbitre ou encore du dirigeant sportif. Cette approche pluridisciplinaire intéressera ainsi tous les acteurs du monde sportif.

L’ouvrage est précédé d’un message de Jacques Rogge, président du Comité International Olympique.


Livre broché - 59,00 €

Spécifications


Éditeur
Anthemis
Auteur
Claude-Louis Gallien, Dominique Gavage, Paul Martens, Luc Misson, Luc Silance, Gérald Simon, Léo Vande Velde,
Préface de
Etienne Cerexhe,
Collection
Hors collection (Anthemis)
Langue
français
Catégorie (éditeur)
Droit > Droit civil > Divers
BISAC Subject Heading
LAW000000 LAW
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
01 avril 2012
Type d'ouvrage
Monographie

Livre broché


Date de publication
01 avril 2012
ISBN-13
978-2-87455-372-1
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 154
Code interne
978-2-87455-372-1
Format
17 x 24 x 0,9 cm
Poids
271 grammes
Prix
59,00 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


Table des matières


Avant-propos 7
Jacques Rogge


Préface 9
Étienne Cerexhe


Introduction 11
Luc Silance


I. Le mythe 12
II. Les décès 12
III. Les premières mesures 13
IV. La loi 13
V. Les décrets 16
VI. Les ordres juridiques 17
VII. La situation actuelle 21
VIII. L'Agence mondiale antidopage 22
IX. Les questions 24
X. Le sport 25


Partie 1. – Qui réglemente ? 27


Titre 1. L e point de vue général 29
Claude-Louis Gallien
I. Comment définir le dopage ? 30
II. Qui se dope ? 32
III. Pourquoi se dope-t-on ? 33
IV. Comment se dope-t-on ? 34
V. Qui profite du dopage ? 36
VI. Pourquoi faut-il lutter contre le dopage ? 37
VII. Comment lutter contre le dopage ? 40
VIII. Qui est compétent ? 43
IX. Qui réglemente ? 43
X. Qui sanctionne ? 45
XI. Qui informe ? 47


Titre 2. L e point de vue du magistrat 51
Paul Martens
I. Le sport et le droit 51
II. Le sport et le dopage 51
III. La répression du dopage et le droit communautaire 52
IV. La lutte contre le dopage et les règles répartitrices de compétence 54
V. Les suites de l’arrêt no 62/2008 55
VI. La lutte contre le dopage et le respect de la vie privée 56
VII. La lutte contre le dopage et le droit à un juge 57
Conclusion 59


Titre 3. L e point de vue du dirigeant sportif 61
Dominique Gavage
Introduction 61
I. Contexte international 62
A. La spécificité du sport reconnue au niveau européen 62
B. La Déclaration de Lausanne et la création de l’AMA 62
C. La Déclaration de Copenhague 64
D. La Convention de l’UNESCO 65
II. Contexte sportif 67
A. La Charte olympique 67
B. Les fédérations internationales 68
C. Les fédérations nationales et régionales 68
D. Les organisations nationales antidopage 68
III. Contexte national 70
A. Les lois applicables 70
1. La loi du 2 avril 1965 70
2. Les lois pénales 70
B. Les décrets régionaux 71
1. Réglementation en Communauté flamande 72
2. Réglementation en Communauté française 82
3. Réglementation en Communauté germanophone 86
4. Réglementation en Région de Bruxelles- Capitale 90
5. Les accords de coopération 92
IV. Conclusions 93


Partie 2. – QUI SANCTIONNE ? 95


Titre 1. L e point de vue du professeur 97
Gérald Simon


Titre 2. L e point de vue de l’arbitre 103
Léo Vande Velde


I. Introduction 103
II. Arbitrage en matière de dopage – Litiges devant la CBAS 104
A. La cause R.M. contre l’ASBL Royale Ligue Vélocipédique Belge 104
1. Objet du litige 104
2. Faits et antécédents de la cause 104
3. Considérations et décision de la CBAS 105
B. La cause G.R. contre l’ASBL Royale Ligue Vélocipédique Belge 106
1. Objet du litige 106
2. Faits et antécédents de la cause 106
3. Considérations et décision de la CBAS 107
III. Conclusions 108


Titre 3. L e point de vue de l’avocat 111
Luc Misson
I. Méthodologie de notre approche 111
II. Mon analyse personnelle du phénomène du dopage en sept postulats 112
Remarques préalables 112
A. Premier postulat : Dans les sports « physiques », le dopage est devenu obligatoire 113
B. Deuxième postulat : Le dopage est un phénomène industriel 114
C. Troisième postulat : La lutte antidopage donne de moins en moins de résultats 115
D. Quatrième postulat : Le dopage-bricolage solitaire n’existe plus que chez les amateurs 117
E. Cinquième postulat : Le dopage est aujourd’hui largement sécurisé 118
F. Sixième postulat : Le dopage a une dimension politique 120
G. Septième postulat : Les fédérations sportives et particulièrement les grandes fédérations internationales ne sont pas dignes de confiance 120
III. Première conclusion pragmatique 121
IV. Seconde conclusion : la lutte antidopage implique une violation lourde des droits de l’homme tels que garantis notamment par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme (ci-après CEDH) 122
V. Réflexion finale quant à un examen de proportionnalité 125
Questions et réponses 127
Conclusions 141
Benoît Cerexhe