Les recours de l'assureur

En matière d’assurances, les litiges sont rarement simples. Outre les questions relatives à la garantie d’assurance, se posent celles concernant les recours dont pourrait disposer l’assureur s’il était amené à devoir intervenir.

Il se peut en effet, dans certains cas, qu’un recours présentant de sérieuses chances de succès influence la décision de l’assureur de prendre un sinistre en charge. Cette question des recours de l’assureur plane dès lors sur chaque dossier sinistre dès l’ouverture de celui-ci.

À cette fin, sont examinés, dans le présent ouvrage, les différents recours qu’un assureur peut intenter et le rôle des intermédiaires à cet égard :

- Denis van der Elst s’intéresse à la mission de conseil du courtier ou de l’agent dans la prévention ou la promotion des recours de l’assureur;

- Bernard Ceulemans et Joëlle Tinant, avec la collaboration de Séverine Simar et Sébastien Van Eyll, détaillent l’action récursoire;

- Jonathan Wildemeersch et Jessica Loly étudient l’action subrogatoire;

- Marie-Pierre Noël analyse l’action en répétition de l’indu de l’assureur;

- et Cédric Eyben complète le propos par les autres fondements du recours de l’assureur : l’enrichissement sans cause, la gestion d’affaires, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté, l’apparence et le recours direct.

Cet ouvrage s’adresse aux compagnies d’assurance et à leurs gestionnaires, aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise, mais également, d’une façon plus générale, aux assurés eux-mêmes ainsi qu’à leurs courtiers.

Livre broché - 63,00 €

Spécifications


Éditeur
Anthemis
Auteur
Bernard Ceulemans, Jonathan Wildemeersch, Sébastien Van Eyll, Denis Van der Elst, Joelle Tinant, Séverine Simar, Marie-Pierre Noël, Jessica Loly, Cédric Eyben,
Collection
Les Ateliers des FUCaM
Langue
français
Catégorie (éditeur)
Droit
BISAC Subject Heading
LAW000000 LAW
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
2009
Type d'ouvrage
Monographie

Livre broché


Date de publication
01 janvier 2009
ISBN-13
9782874551727
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 184
Code interne
9782874551727
Format
17 x 24 cm
Poids
0 grammes
Prix
63,00 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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