Bien-être au travail et responsabilité pénale

Chronique de jurisprudence

Préface de Henri Bosly

Ce dossier est une tentative de dialogue entre un intellectuel collectif et un idiot. Cet idiot pourrait, en effet, être le détenteur de savoirs essentiels pour décélérer, échapper aux big tech et prendre le temps de penser… voire de vivre. Lire la suite

« Vous allez réussir à faire tout un dossier là-dessus… sur… l'idiot ? », s’inquiétait gentiment un membre du comité de rédaction lorsque j’ai proposé ce thème pour un numéro à paraitre de La Revue nouvelle. Sa question, il me faut l’avouer, résonnait avec mes angoisses : ne faisais-je pas fausse route à vouloir publier un numéro sur la figure de l’idiot ? Ne prenais-je pas le risque inconsidéré de délégitimer le travail des autrices et auteurs embarqué·e·s dans ce projet forcément (ne fût-ce qu’un peu) idiot ? Pire encore, à l’heure où des millions de personnes souffrent de la violence de quelques dirigeants qui n’hésitent pas à afficher clairement leur rejet des intellectuels et des savoirs scientifiques (dont Jair Bolsonaro et Donald Trump sont sans doute les exemples les plus effrayants), n’est-il pas complètement irresponsable de publier un dossier qui pourrait passer pour l’apologie de ce qu’ils incarnent ?


Livre broché - 12,00 €

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Spécifications


Éditeur
Anthemis
Partie du titre
Numéro 1
Préface de
Henri Bosly,
Auteur
François Lagasse, Michel Palumbo,
Collection
Perspectives de droit social
Langue
français
Catégorie (éditeur)
Droit > Droit social
BISAC Subject Heading
LAW000000 LAW
BIC subject category (UK)
L Law > J Society & social sciences
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
2021
ONIX Adult Audience Rating
Avertissement de contenu
Type d'ouvrage
Monographie

Livre broché


Date de publication
01 janvier 2006
ISBN-13
978-2-87455-014-0
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 220
Code interne
978-2-87455-014-0
Format
17 x 24 cm
Poids
315 grammes
Prix
47,20 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE 1. La philosophie générale du droit de la sécurité au travail – Du R.G.P.T. au Code sur le bien-être
Section 1. Le Règlement général pour la protection du travail (R.G.P.T.)
Section 2. La mutation – Le passage progressif au Code sur le bien-être et les questions qu’un tel changement de législation suscite au niveau juridique
CHAPITRE 2. Les règles gouvernant la répression des infractions en droit pénal social (en ce compris le droit de la sécurité au travail) et leur application par les juridictions pénales
Section 1. L’imputabilité pénale en droit pénal commun et en droit pénal social
1. L’employeur
2. Le « préposé »
3. Le mandataire
4. L’employeur, en tant que personne morale
5. Le travailleur
Section 2. L’élément intentionnel de l’infraction
1. Le principe
2. Application du principe en droit de la sécurité au travail
3. La jurisprudence
Section 3. L’employeur comme civilement responsable
CHAPITRE 3. Les infractions
Section 1. Observation préliminaire
Section 2. La jurisprudence des juridictions pénales
CHAPITRE 4. Les peines
Section 1. Généralités
Section 2. Les décisions des juridictions pénales
1. Suspension du prononcé
2. Déclaration de culpabilité mais absence de condamnation pour dépassement du délai raisonnable
3. Emprisonnement ferme
4. Emprisonnement avec sursis
5. Peine d’amende ferme
6. Peine d’amende avec sursis
Conclusion - Bibliographie - Annexes - Index