Sacrifier nos animaux ?

Rites et Modernité en tension

L'abattage rituel est une pratique qui suscite de plus en plus de débats – souvent émotifs, parfois violents – et qui ne laisse guère indifférent. Cet ouvrage veut faire le point sereinement sur cette question complexe, en ne négligeant pas les approches juridiques et en prenant fermement appui sur la réflexion... Lire la suite

L'abattage rituel est une pratique qui suscite de plus en plus de débats – souvent émotifs, parfois violents – et qui ne laisse guère indifférent. Cet ouvrage veut faire le point sereinement sur cette question complexe, en ne négligeant pas les approches juridiques, tant belges qu’européennes, et en prenant fermement appui sur la réflexion philosophique, en sorte de garder raison. Comment faire droit au bien-être animal? Comment concevoir une liberté religieuse en phase avec les acquis de la connaissance? Comment entendre les points de vue en jeu dans un débat où rites et symboles jouent un rôle prépondérant? Comment articuler droit, respect et liberté de chaque vivant? Ce livre n’esquive aucune de ces questions, jusqu’à celle de savoir si nous pouvons encore pratiquer l’abattage tout en respectant le bien-être animal.


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Livre broché - 11,00 €

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Spécifications


Éditeur
Presses universitaires de Louvain
Marque d'éditeur
Anthemis
Auteur
Arnaud Roquet,
Collection
Petites empreintes
Langue
français
Site web ressource
Publisher’s website for a specified work
BISAC Subject Heading
PHI005000 PHILOSOPHY / Ethics & Moral Philosophy
BIC subject category (UK)
HPQ Ethics & moral philosophy
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3126 Philosophie
Date de première publication du titre
14 juin 2018

Livre broché


Date de publication
01 janvier 1996
ISBN-13
9782802801092
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 603
Code interne
9782802801092
Poids
903 grammes
Prix
74,37 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


Table des matières


Introduction 23

   1. La notion de rémunération en droit de la sécurité sociale 23
   2. La notion de rémunération en droit fiscal 24
     2.1. Principes 24
     2.2. Cotisation sur les commissions secrètes 25
   3. La notion de rémunération en droit du travail 27


Chapitre 1 Les avantages en nature sensu stricto 31

   1. Principes 32
   2. Limites 33
   3. Aspects de sécurité sociale 33
   4. Traitement fiscal 34
   5. Déductibilité 35
   6. Que se passe-t-il en cas de suspension du contrat de travail ? 35


Chapitre 2 Avantages non récurrents liés aux résultats 37

   1. Champ d'application 38
     1.1. Travailleurs 38
     1.2. Employeurs 38
   2. Définition du système d'avantages liés aux résultats 39
   3. Objectifs 40
     3.1. Objectifs exclus 41
     3.2. Objectifs concernant la réduction des accidents du travail ou du nombre de jours perdus à la suite d’un accident du travail 41
     3.3. Objectifs concernant la réduction du nombre d’absences 41
   4. Instauration du système 42
     4.1. Initiative 42
     4.2. Instauration par convention collective de travail 44
     4.3. Instauration par acte d’adhésion 44
        4.3.1. Mentions obligatoires 44
        4.3.2. Procédure 45
        4.3.3. Contrôle de forme et contrôle marginal 52
        4.3.4. Information des travailleurs 52
   5. Le plan d’octroi 53
     5.1. Mentions obligatoires 53
     5.2. Mentions facultatives 57
   6. Possibilité de modifier les objectifs ou les niveaux à atteindre 57
     6.1. Plan d’octroi introduit par convention collective de travail 57
     6.2. Plan d’octroi introduit par acte d’adhésion 57
   7. Pas en remplacement ou en conversion de la rémunération existante 58
   8. Traitement social et fiscal des avantages non récurrents liés aux résultats 58
     8.1. Traitement social 58
        8.1.1. Généralités 58
        8.1.2. Cas particulier des ex-travailleurs 60
     8.2. Traitement fiscal 60
     8.3. Dépassement du plafond 61
     8.4. Occupation chez plusieurs employeurs 61
   9. Information des travailleurs 62
     9.1. Mentions obligatoires 62
     9.2. Document social 63
   10. Droit du travailleur et interaction avec les autres législations 63
     10.1. Revenu minimum mensuel moyen 64
     10.2. Travailleurs intérimaires 64
     10.3. Cas du transfert d’entreprise 65
     10.4. Travailleurs étrangers 65
   11. Entrée en vigueur 65
   12. Sources 65
   13. Modèles 66
     13.1. Convention collective de travail 66
     13.2. Acte d’adhésion 71
     13.3. Fiche d’information à remettre au travailleur à l’échéance de la période concernée pour l’octroi d’un avantage non récurrent lié aux résultats 76
     13.4. Registre des observations 77


Chapitre 3 Cadeaux et libéralités 79

   1. Cadeaux et chèques-cadeaux 80
     1.1. Aspects de sécurité sociale 80
        1.1.1. Saint-Nicolas, Noël ou Nouvel An 80
        1.1.2. Distinction honorifique 81
        1.1.3. Mise à la retraite 81
        1.1.4. Dispositions communes 81