Le nouveau cadre juridique de l'audiovisuel européen
François Jongen
La nouvelle directive « Services de médias audiovisuels » devait être transposée par les Etats membres de l'Union européenne pour le 18 décembre 2009. A cette occasion, l’UCL et le CSA ont organisé un colloque pour faire le point...
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Principaux textes juridiques
Catherine Delforge, Pierre Jadoul
Les principaux textes juridiques pour les praticiens du droit commercial Ce recueil propose une codification des principaux textes relevant du droit commercial général, enrichie de nombreuses sources complémentaires susceptibles d'intéresser la vie...
Implications d'un nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteurs et des droits voisins
Sébastien Watelet
Une référence en matière de fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation ...
pour les non-juristes, Second Edition
Christine Destexhe
Cet ouvrage répond aux 200 questions les plus souvent posées par les hommes et femmes d'affaires au sujet du contrat de vente international. Une première édition avait été publiée en 2005 et avait joui d'un grand succès auprès des PME et des étudiants dans les pays francophones.
Un regard critique sur la défense sociale en Belgique
Yves Cartuyvels, Brice Champetier
En Belgique, la loi de défense sociale de 1930, modifiée par la loi du 1er juillet 1964, prévoit un régime d'internement pour l'auteur d'un fait qualifié infraction considéré à la fois comme irresponsable sur le plan pénal et dangereux sur le plan social
First Edition
Dan Kaminski
Pénalité, management et innovation forment ensemble l'objet et la perspective de ce livre. Sa matière est la pénalité, son problème le management et son espoir l’innovation. L’exercice du droit de punir mobilise un enchevêtrement...
Hommage au recteur Michel Van de Kerchove
L'actualité vue par la pratique
Hélène Englert, Caroline Henricot
Les relations de couple et parents-enfants en pratique Les relations familiales n'échappent pas à l'internationalisation croissante qui imprime sa marque sur tant d'autres domaines.
Bernard Audit, Adrien Canivet
Comment résoudre par l'arbitrage vos litiges en matière d'investissements internationaux
Tome 1
Sébastien Van Koekenbeek
Paul Martens
"Avouons-le : qu'un ouvrage d'une telle densité puisse être écrit par un jeune auteur, que son plan soit limpide, son information planétaire et sa réflexion féconde sont pour nous inexplicables." Extrait de la préface de Paul Martens
Questions choisies à l'occasion du 100e numéro du Forum de l'assurance
Frédéric De Decker, Marie Dupont
Ce numéro spécial du Forum de l'assurance rassemble les contributions de plusieurs spécialistes renommés autour du thème, particulièrement intéressant pour le praticien, de la preuve en droit des assurances.
De la liberté d'expression au devoir d'indignation
Renaud de Briey, Elise Defreyne
Le droit à la parole des avocats : entre contrainte et liberté Par nature, par devoir, l'avocat parle. Dans le prétoire mais aussi de plus en plus souvent en dehors, il parle par nécessité.
Paul Brasseur, Jean-Philippe Cordier
La problématique de la modification unilatérale du contrat de travail est très fréquente dans la pratique.
Comment éviter les aléas, le coût et la durée d'un procès
Pierre-Paul Renson
Nicole Verheyden-Jeanmart
La confiance en la justice belge est ébranlée depuis de nombreuses années. Ainsi, en 2002, une enquête menée par le Centre Liégeois de l'étude de l’opinion conclut que 57 % des sondés n’ont pas confiance en la justice, que 54 % sont insatisfaits...
Questions juridiques et fiscales
Thierry Blockerye, Thibault Denotte
Olivier d'Aout, Philippe De Page
Dans cet ouvrage, les auteurs ont épinglé des questions d'actualité que se posent bon nombre de professionnels du conseil dans le cadre d’un investissement immobilier par des personnes physiques :
Opportunités patrimoniales et fiscales
Patrick Brauns, Alain Lacourt
Marc Bourgeois
Si la Belgique est considérée comme une terre d'accueil par les grandes fortunes françaises, on oublie souvent que la France présente, pour les personnes physiques et morales belges, de réelles opportunités tant sur le plan fiscal que patrimonial.(...)
Edition 2010
Nathalie De Maertelaere, Laurence Deklerck
Quels conseils fiscaux apporter aux médecins ? Conseiller un médecin sur le plan fiscal est un exercice difficile. Cette profession a une attente forte de conseils liée à des revenus professionnels méritant généralement une vigilance particulière.
Article 23 Const./Gw. : état des lieux après deux décennies
Marc Bossuyt, Eric David
Wilfried Rauws, Maxime Stroobant
Un livre à conseiller à ceux qui suivent activement le problème des relations du travail