Whitehead, un métaphysicien de l'expérience

Ce livre se propose de présenter une pensée qui s'inspire non seulement des sciences telles que psychologie, physique, logique et mathématiques, mais aussi de toute la tradition et même de la pensée moderne. La possibilité d'une métaphysique de l'expérience affranchie de l'idéalisme, qui réduit celle-ci à ce que l'esprit peut connaître, implique une cosmologie qui fait appel à toutes les sciences. La philosophie whiteheadienne développe une pensée qui lie empirisme et métaphysique parce qu'elle présuppose une relation interne entre le sentant et le senti. L'expérience s'enracine dans une relation reposant sur l'être-ensemble du corps et de l'esprit, de l'homme et du monde, et met en relation non seulement le sujet percevant avec les entités perçues mais les entités les unes avec les autres. Cette pensée de l'expérience repose sur l'idée d'émergence, de la transcendance (direction) dans l'immanence (sentir), et de la tension entre permanence et devenir.


Livre broché - 29,00 €
PDF (PDF) - 19,00 €

Spécifications


Éditeur
Chromatika
Auteur
Xavier Verley,
Collection
Phylopraxis
Langue
français
BISAC Subject Heading
PHI000000 PHILOSOPHY
Code publique Onix
06 Professional and scholarly
CLIL (Version 2013 )
3080 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES, LETTRES
Date de première publication du titre
25 septembre 2013

Paperback


Details de produit
1 A4
Date de publication
2009
ISBN-13
978-2-87455-151-2
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 264
Code interne
9782874551512
Format
16 x 24 cm
Poids
426 grammes
Prix
66,50 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

Google Livres Aperçu


Publier un commentaire sur cet ouvrage

Sommaire



Sommaire . . . 5


PARTIE 1
Copropriété et couple . . . . 7
Copropriété ordinaire et possession mobilière . . . 9
Sophie BOUFFLETTE
assistante à l'U.Lg., avocate au barreau de Liège
Introduction . . 10
SECTION 1
Rappel des notions . . . 10
A. La copropriété ordinaire . . . 10
B. La possession . . . 15
SECTION 2
Preuve de la (co)propriété . . . 16
A. Généralités . . . 16
B. L'article 2279 du Code civil, règle de preuve . . .17
a) L’article 2279 en général . . . 17
b) Conditions d’application de la présomption . . . 18
c) Renversement de la présomption . . . 18
SECTION 3
Applications pratiques . . . 21
A. Introduction . . . . 21
B. Séparation . . . 21
a) Règles applicables . . . 21
b) Preuve d’un droit de propriété exclusif – Art. 2279 C. civ. . 22
c) Preuve d’un droit de propriété exclusif – Titre versus financement . . . 22
d) Preuve d’un droit de copropriété – Présomption d’indivision ? . . .24
C. Décès . . . . 26
D. Saisies et action en distraction . . . 28
Conclusion . . . 30

2
Actualité du droit de la tontine
et de la clause d’accroissement (contrat aléatoire ;
pacte sur succession future, copropriété volontaire
et conséquences (article 815 du Code civil), abus de droit...) . . 31
Jean-François ROMAIN
chargé de cours à l’U.L.B., avocat aux barreaux de Bruxelles et de Mons
SECTION 1
Considérations préliminaires ; objet et plan de l’étude . . . 32
SECTION 2
Rappel des notions de base et exemples de clauses de tontine
et d’accroissement . . . 34
SECTION 3
Examen de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 avril 2009 . . .38
a) Rejet de la qualification d’indivision dans le cadre de la clause
d’accroissement . . . 40
b) Constat de non-application de l’article 815 du Code civil
à la clause d’accroissement . . .. . 42
c) Développement final justifiant aussi l’absence de possibilité
de sortie forcée d’indivision . . . .. 42
d) Conclusion . . . . 43
SECTION 4
Nature, qualification, effets et régime des clauses de tontine
et d’accroissement : synthèse des principes de droit applicables,
à la lumière notamment de la jurisprudence des juridictions de fond
de ces dernières années . . . 46
1. La clause de tontine et d’accroissement est une convention à titre onéreux et aléatoire :
approfondissement de la notion d’aléa et de ses conséquences . . 47
a) Qualification générale : convention aléatoire . . . . 47
b) Conséquences . . . . . 54
2. La clause de tontine ou d’accroissement n’est pas en principe un pacte
sur succession future . . . . 56
a) Qualification : l’absence de pacte sur succession future . . .. 56
b) Conséquences . . . 59
3. La clause de tontine engendre une copropriété volontaire pendente conditione . . . 65
a) Qualification : la copropriété volontaire . . . 65
b) Conséquences : la question de l’application ou de la non-application
de l’article 815, alinéa 1er, du Code civil . . . . 66
4. La clause de tontine engendre pendente conditione des droits susceptibles d’abus,
essentiellement en cas de mésentente entre tontiniers . . . 70
5. Situation des créanciers des tontiniers . . . 75
a) Qualification : indivision . . .75
b) Conséquence : l’application de l’article 1561 du Code judiciaire . . . 76
6. La clause de tontine ou d’accroissement engendre une nouvelle mutation de propriété
au prédécès de l’un des tontiniers mais les biens concernés échappent en principe
à la succession du prémourant . . . 80
a) Qualification : mutation mais absence de succession . . .80
b) Conséquences . . . 81
SECTION 5
Conclusion : brefs conseils pratiques dans la rédaction des clauses
de tontine et d’accroissement et propositions de réforme . . . 82


PARTIE 2
Copropriété forcée d’immeubles
ou groupes d’immeubles (bâtis) :
actualités et réformes . . .85
Introduction . . . 86

1
Une loi nouvelle à appliquer ; une nouveauté essentielle
à présenter, les associations secondaires . . . 89
Pascale LECOCQ
professeur ordinaire à l’U.Lg., maître de conférences à l’U.L.B.
et
Arianne SALVÉ
assistante à l’U.Lg., avocate au barreau de Liège
SECTION 1
Une loi nouvelle à appliquer . . .90
SECTION 2
Une nouveauté : les associations secondaires . . . 101

2
La réforme organique
des associations de copropriétaires.
Premier commentaire des articles 7 à 12
du projet de loi du 16 juillet 2009 . . .. 109
Isabelle DURANT
professeur à l’U.C.L.
SECTION 1
L’assemblée générale . . .111
A. La composition de l’assemblée générale . . .. 111
B. Les réunions de l’assemblée générale . . .  112
C. Les pouvoirs nouvellement confiés à l’assemblée générale . . . 127
SECTION 2
Le syndic . . .129
A. Le mandat du syndic . . . 129
B. Les missions légales du syndic . . . 135
SECTION 3
Le conseil de copropriété . . . 153
A. Le texte en projet . . . 153
B. Du conseil de gérance au conseil de copropriété . . . 153
C. De la nécessité de créer un conseil de copropriété . . . 154

3
Un objectif principal, la transparence ;
une application particulière, la transmission d’un lot . . . . . 157
Pascale LECOCQ
professeur ordinaire à l’U.Lg., maître de conférences à l’U.L.B.
et
Arianne SALVÉ
assistante à l’U.Lg., avocate au barreau de Liège
SECTION 1
La transparence dans le fonctionnement et les documents
de la copropriété . . . .. . .159
SECTION 2
La transparence dans la transmission d’un lot . . .. . . 174
Introduction . . . . . .174
A. L’information du syndic .. . .182
B. La débition des charges en cas de transmission d’un lot . . 184
C. L’information de l’acquéreur . . .. . . 189
D. Appréciation critique .. . .191

4
Quelles perspectives pour le contentieux de la copropriété
dans le cadre des changements législatifs projetés ?.  . .197
Corinne MOSTIN
avocate au barreau de Bruxelles
Introduction . . .198
SECTION 1
Les modifications procédurales . . . 199
A. Interdiction des clauses d’arbitrage . . . 199
B. La qualification de l’association des copropriétaires comme personne
responsable au sens des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil . . . 201
C. Le droit pour l’association des copropriétaires d’agir en vue
de la sauvegarde de tous les droits relatifs à l’exercice, à la reconnaissance
ou à la négation de droits réels ou personnels sur les parties communes,
ou relatifs à la gestion de celles-ci (art. 577-9, § 1er) . . .. 205
D. Le pouvoir reconnu au syndic d’introduire tout recours à titre
conservatoire en ce qui concerne les parties communes, à charge
d’en obtenir ratification par l’assemblée générale et d’en informer
les copropriétaires (art. 577-9, § 1er). . .210
E. Délai de l’action en annulation des décisions de l’assemblée générale. . .213
F. Honoraires et dépenses de procédure (art. 577-9, § 8). . .215
SECTION 2
Les modifications pouvant avoir une incidence sur les recours . . . 219
A. La possibilité de créer des sous-indivisions ainsi que des associations
secondaires (art. 577- 4/1). . . 219
B. La nécessité de joindre aux statuts un rapport motivé d’un expert destiné
à fixer les quotes-parts de copropriété (art. 577-4, § 1er, al. 2) . . . 221
C. L’élection de domicile de l’association des copropriétaires au domicile
du syndic ou au siège social du syndic (art. 577-5, § 1er, al. 1er, 2°/1) . . . 221
D. Les règles relatives à l’organisation et la tenue des assemblées générales
(art. 577-6), à l’adoption des décisions (art. 577-7) et à la rédaction
et la communication des procès-verbaux (art. 557-8) . . . 222
Conclusions . . .224

5
Annexes . . . . 225
– Proposition de loi du 7 juillet 2008 visant à moderniser et assurer
une meilleure transparence dans le fonctionnement des copropriétés . . . 226
– Projet de loi du 16 juillet 2009 modifiant le Code civil
afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés
et d’accroître la transparence de leur gestion . . . 238