Cet ouvrage fournit un éclairage pluridisciplinaire et une analyse de droit comparé belge, français et européen sur les questions de société en matière d'identité, de sexualité, de conjugalité et de parenté, afin de mieux comprendre les réformes...

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Dans une société où les résultats sont la seule vérité, l'homme se voit contraint d’accroître sans cesse son endurance et son efficacité. Personne n’est épargné par cette exigence : étudiants, travailleurs et, bien sûr, sportifs amateurs ou...

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Valable en droit suisse depuis le 28 novembre 1974, la Convention européenne des droits de l'homme exerce une influence déterminante sur l’ordre juridique interne. Au plan tant fédéral que cantonal, nombre de textes normatifs ont été modifiés pour...

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La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales en Belgique a ouvert un large et nouveau champ de réflexion pour les professionnels du droit. Les auteurs, réunis par Nathalie Colette-Basecqz et Marc Nihoul, se sont...

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À l'heure du réchauffement climatique, la réduction de la consommation d’énergie est devenue une priorité. L’un des secteurs susceptibles de contribuer de façon importante aux objectifs de réduction des gaz à effet de serre est celui de la construction...

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Taxe annuelle sur l'assurance vie, aspects civils et fiscaux de la donation d'assurance, imposition des pensions complémentaires, devoir de discrétion et de divulgation de l'assureur Le Forum de l'assurance met à l'honneur le Professeur Claude Devoet,...

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Nous traversons une période houleuse, ravagée comme une plage qui se rétrécit entre la falaise d'un État-providence et la marée montante de la mondialisation. L’État-providence, bâti sur l’industrialisation de l’après-guerre, s’est effrité sous...

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Comment faire face aux difficultés de paiement de ses factures Ce guide est destiné aux entreprises et aux indépendants établis en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg qui connaissent des difficultés de paiement de leurs factures.

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Comment faire face à une procédure fiscale Le praticien de la fiscalité est quotidiennement confronté aux règles de procédure. L'objectif de cet ouvrage est d’attirer l’attention du lecteur sur certains aspects complexes de la procédure fiscale ...

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Alors que la concurrence est la règle, pourquoi certaines professions bénéficient-elles d'un monopole, et qui plus est, dans le secteur immobilier ? Ce monopole est-il un atout ou un handicap ? Est-il un système protectionniste ?

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Une base solide pour aborder le droit pénal / L'accès aux principales références Rédigé dans une finalité didactique, ce manuel a pour ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes qui régissent les incriminations...

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Le Guide barème européen, oeuvre de consensus d'experts européens sous l’égide de la CEREDOC, permet à ses utilisateurs d’évaluer le préjudice corporel avec cohérence et égalité. D’application impérative en matière d’accidents du travail et de la vie...

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Comment établir un lien de causalité entre un trouble psychique et un fait accidentel ? Depuis de nombreuses années, la jurisprudence a admis que des faits tels que le viol, l'accident, l’acte terroriste,… pouvaient être à l’origine d’un trouble ...

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La nouvelle directive « Services de médias audiovisuels » devait être transposée par les Etats membres de l'Union européenne pour le 18 décembre 2009. A cette occasion, l’UCL et le CSA ont organisé un colloque pour faire le point...

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Une référence en matière de fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation ...

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L'économie des prochains mois ne révélera ni surprises, ni coïncidences. Depuis le début de la crise, les États ont déplacé latéralement un problème d’endettement. Ce dernier se situait essentiellement dans l’épuisement d’un modèle social.

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Dans cet ouvrage, les auteurs ont épinglé des questions d'actualité que se posent bon nombre de professionnels du conseil dans le cadre d’un investissement immobilier par des personnes physiques :

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Les instruments juridiques et leurs alternatives Les enjeux et les défis de demain Cet ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE), le 9 septembre 2009.

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