Obligations et contrats
Titres liés
Obligations et contrats spéciaux
Principaux textes juridiques, 3e édition
Catherine Delforge, Pierre Jadoul
La matière du droit des obligations et des contrats est devenue complexe, notamment en raison du traitement spécifique qu'offrent désormais de nombreuses législations particulières à certaines problématiques qui en relèvent classiquement. Au corpus generalis que renferme le Code civil de 1804, sorte de dénominateur normatif commun à tous...
Le contrat de séparation des biens
Risques actuels et perspectives nouvelles
Nathalie Baugniet, André Culot
Une analyse critique du contrat-type actuel et une nouvelle mouture du contrat Les couples adoptent fréquemment le régime matrimonial de séparation des biens pure et simple, qui leur est présenté comme étant simple et souple. Cette simplicité et...
Autonomie de la volonté, liberté contractuelle et contrats d'entreprise
Wilsautonomie, contractvrijheid en ondernemingscontracten
Jean-Pierre Buyle, Ludo Cornelis
Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux
CUP 129
Julie Dewez, Florence George
Patrick Wéry
Les contrats spéciaux ne méritent plus la qualification de « petits contrats ». Leur importance est considérable pour les praticiens. Julie Dewez examine l'obligation de délivrance de la chose vendue et l’obligation de garantie des vices cachés,...
Actualités de droit des sûretés
Le cautionnement à titre gratuit - Le contrat de gage - De quelques sûretés spécifiques aux baux à loyer
Marnix De Smedt, Werner Derijke
Le cautionnement à titre gratuit - Le contrat de gage - De quelques sûretés spécifiques aux baux à loyer La loi du 3 juin 2007 relative au cautionnement à titre gratuit est entrée en vigueur le 1er décembre 2007.
Droit des obligations
Développements récents et pistes nouvelles - CUP 96
Isabelle Durant, Frédéric Georges
Le présent ouvrage rassemble les contributions de quatre docteurs en droit, qui ont brillamment défendu leurs thèses sur des sujets touchant au droit des obligations. On ne saurait trop insister sur l’intérêt majeur de cette épreuve universitaire...
