Manuel de droit commercial

Un rappel des principes utiles et le point de départ de toute recherche

Le rapprochement des facultés de droit au sein de l’Académie Louvain constitue une belle opportunité d’échanges entre leurs enseignants. Pour la première fois, cette collaboration a pris une forme concrète en matière de droit commercial : un support de cours commun à son enseignement.

L’ouvrage ne prétend ni à l’exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier est pédagogique. La priorité ainsi donnée au but d'enseignement explique le choix des matières traitées – et donc l’exclusion d’autres, telle celle de la faillite, pourtant habituellement présentées dans les ouvrages de droit commercial -, la manière de les traiter – et spécialement le silence volontairement gardé sur certaines controverses qui les alimentent – ainsi que leur présentation formelle.

L'ouvrage se divise en six livres, subdivisés en titres plus particuliers :

• Le Livre Ier renferme une introduction au droit commercial (historique, définition et grands principes, sources et notions de base) et une présentation de la théorie générale de la commercialité, articulée autour de l’acteur du droit commercial et des opérations relatives à son fonds de commerce (en ce compris le bail commercial).

• Le Livre II offre une introduction au droit des sociétés, à travers une présentation de ses principes généraux et des principales formes de sociétés.

• Le Livre III s’arrête sur le paiement et le financement de l’activité commerciale, abordant successivement le régime de la facture (en ce compris le factoring et le retard de paiement), le paiement et certains instruments du crédit (lettre de change, crédit documentaire et garanties bancaires).

• Le Livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production et à la distribution ainsi que le régime légal qui leur est applicable.

• Le Livre V se consacre aux principales libertés économiques (libre circulation des marchandises, liberté d’établissement et de prestation de services) et au droit de la concurrence (ententes, abus de position dominante et concentrations). Ce Livre est entièrement consacré au droit européen.

• Le Livre VI aborde, enfin, les pratiques du commerce et la protection du consommateur, procédant à un examen de la loi, en permanente révision, du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l’information et la protection du consommateur et de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de l’information (e-commerce).

Au vu du large éventail des matières traitées, le praticien pourra également puiser dans cet ouvrage des informations utiles pour débuter une recherche ultérieure plus approfondie.