Les Opérations de maintien de la paix en Europe

Sommaire

Introduction Générale
1-Définition de la problématique et justification du choix du sujet :
1.1-L'évolution des opérations de maintien de la paix. 1
1.2-Les raisons de l’imbrication des aspects militaires et civils . 4
1.3-Malgré la fin de la Guerre Froide, le développement des opérations 5
de maintien de la paix et la coopération entre l’ONU et les
organisations régionales n’ont pas répondu aux attentes
de l’opinion publique internationale.
1.4-Les conflits contemporains : Conflits inter-communautaires 7
nécessitant le recours aux opérations de maintien de la paix.
1.5-Le conflit en Bosnie-Herzégovine comme cas d’école. 11
2-Ebauche de propositions d’analyse. 14
3-Ebauche d’une conceptualisation théorique : 15
3.1-Le réalisme, l’intérêt national, la sécurité de l’Etat
et l’anarchie du système international. 15
3.2-L’Etat comme principal acteur dans les relations internationales. 18
3.3-Le réalisme et les organisations internationales. 19
3.4-Le réalisme et la distinction entre la politique intérieure
et les relations internationales. 22
3.5-Le réalisme et le maintien de la paix et du statu quo. 23
4-Plan de l’ouvrage. 24

Chapitre I : Les Opérations de Maintien de la Paix
1-Introduction et définition. 27
2-Importance des opérations de maintien de la paix. 30
3-Evolution des opérations de maintien de la paix : 32
3.1- Les opérations de maintien de la paix comme étant 32
des opérations du Chapitre 6,5.
3.2-La première opération de maintien de la paix. 34
3.3-Les opérations de maintien de la paix traditionnelles. 36
3.4-Changement de donnes auxquelles les opérations 38
de maintien de la paix font face.
3.5-Les opérations de maintien de la paix de deuxième génération : 39
3.5.1-L’augmentation du nombre des opérations
de maintien de la paix. 40
3.5.2-L’expansion géographique des opérations
de maintien de la paix. 41
3.5.3-Le développement qualitatif et la complexité
croissante des opérations de maintien de la paix. 42

Chapitre II : L’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord
et les opérations de maintien de la paix
1-Aperçu de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord : 51
1.1-L’OTAN, sa composition et son mode de fonctionnement. 51
1.2-La doctrine sur la base de laquelle l’OTAN entreprend des opérations
de maintien de la paix : 52
1.2.1-La doctrine des représailles massives anti-cités. 53
1.2.2-La doctrine de la réaction souple. 53
1.2.3-La doctrine de la gestion de crises et des opérations
de maintien de la paix. 55
2-L’Alliance s’adapta afin d’être en mesure de mettre sur pied
des opérations de maintien de la paix : 56
2.1-L’extension de la zone d’action de l’OTAN. 57
2.2-L’extension des missions de l’OTAN. 57
3-Les dispositions de l’OTAN à entreprendre des
opérations de maintien de la paix : 58
3.1-Aperçu de la manière par laquelle l’OTAN fut impliquée
dans les opérations de maintien de la paix. 58
3.2-Les mécanismes développés par l’OTAN pour entreprendre
des opérations de maintien de la paix en Europe : 61
3.2.1-Le dialogue et la coopération entre les alliés. 61
3.2.2-La coopération avec les Etats membres
du programme de Partenariat pour la paix. 62
3.2.3-L’établissement des forces armées nécessaires
pour entreprendre des opérations de maintien de la paix. 63
4-L’OTAN plus impliquée militairement que l’ONU dans les
opérations de maintien de la paix en Europe : 64
4.1-Le champ d’intérêts de ses membres. 65
4.2-Facteurs structurels. 66
4.3-Les moyens militaires et civiles disponibles. 67

Chapitre III : L’Organisation pour la Coopération et la Sécurité
en Europe et les opérations de maintien de la paix
1-L’introduction à l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe. 70
2-Les principes de l’OSCE. 71
3-L’OSCE et les opérations de maintien de la paix : 73
3.1-L’OSCE dispose du mandat pour s’impliquer
dans les conflits inter-communautaires. 73
3.2-L’OSCE dispose du cadre institutionnel permettant
d’entreprendre des opérations de maintien de la paix. 74
3.3-Les dispositions spécifiques les plus importantes concernant
les opérations de maintien de la paix de l’OSCE : 76
3.3.1-La structure des opérations de maintien
de la paix de l’OSCE. 76
3.3.2-Le développement des dispositions de l’OSCE
dans le domaine des opérations de maintien de la paix. 79
3.3.3-Les liens entre les opérations de maintien de la paix
de l’OSCE et celles des autres organisations internationales. 80
4-Les liens entre l’OSCE et d’autres organisations internationales
oeuvrant dans le domaine de la paix et de la sécurité internationales : 81
4.1-L’OSCE et l’ONU. 82
4.2-L’OSCE et l’OTAN. 84
4.3-L’OSCE, l’UE et l’UEO. 86
5-Evaluation de la capacité de l’OSCE à entreprendre
des opérations de maintien de la paix. 86

Chapitre IV :L’UEO, l’UE et leurs liens pour établir
des opérations de maintien de la paix 89
1-L’UEO et ses dispositions pour entreprendre
des opérations de maintien de la paix : 90
1.1-La PESD, l’UEO et les opérations de maintien de la paix. 90
1.2-La vocation de l’UEO à établir des opérations de maintien
de la paix sans limite géographique. 92
1.3-L’UEO en tant que composante de défense de l’Union européenne. 93
1.4-Les dispositions prévues concernant les rôles
éventuels de l’UE et de l’UEO dans les missions à caractère
civilo-militaire. 94
1.5-Les capacités de l’UEO, ses structures lui permettant
des opérations de maintien de la paix : 95
1.5.1-Les capacités structurelles de l’UEO. 95
1.5.2-Les capacités proprement militaires de l’UEO. 96
1.6-Les relations de l’UEO avec l’Alliance atlantique. 102
1.7-Les liens entre l’UEO, l’ONU et l’OSCE : 104
1.7.1-Avec l’ONU. 104
1.7.2-Avec l’OSCE. 104
2-L’Union européenne et ses dispositions pour entreprendre
des opérations de maintien de la paix : 105
2.1-La politique étrangère et de sécurité commune et la politique
de sécurité et de défense de l’UE incluent les opérations
de maintien de la paix. 105
2.2-Le Traité d’Amsterdam ajouta les missions de Petersberg
aux compétences de l’UE. 106
2.3-Le Conseil de Cologne se concentre sur les capacités
de l’UE à entreprendre des missions de Petersberg. 107
2.4-Les structures militaires de l’UE : 109
2.4.1-Comité politique et de sécurité permanent. 111
2.4.2-Comité militaire de l’UE. 112
2.4.3-Etat-major militaire. 113
2.4.4-La Force de Réaction rapide. 114
2.5-L’UE et les aspects civils des opérations de maintien de la paix. 117
2.6-Evaluation de la situation des capacités militaires et civiles de l’UE. 120
2.7-Comment l’UE établira une opération de maintien de la paix. 120
2.8-Liens entre la Force de Réaction rapide de l’UE et l’OTAN. 121
2.9-Relations entre l’UE et l’ONU. 122

Chapitre V : Le conflit en Bosnie-Herzégovine :
Un conflit inter-communautaire et international 124
1-La situation dans l’ancienne République yougoslave
et son impact sur la Bosnie-Herzégovine : 125
1.1-La nature de la composition inter-communautaire de la Yougoslavie. 125
1.2-La situation politique en Yougoslavie au début
du conflit au niveau fédéral. 129
1.3-La situation économique en Yougoslavie. 130
1.4-La montée du nationalisme serbe et le début du conflit
en Bosnie-Herzégovine. 131
1.5-L’éclatement du conflit inter-communautaire en Bosnie-Herzégovine : 133
1.5.1-Le rôle principal des Bosno-Serbes durant le conflit. 137
1.5.2-La coopération croato-serbe contre les Bosniaques. 138
1.5.3-Les relations entre les Bosno-Croates et les Bosniaques. 138
1.5.4-L’ampleur de la perte des vies humaines et des problèmes
de réfugiés résultants du conflit en Bosnie-Herzégovine. 141
2-L’évolution du communautarisme en Bosnie-Herzégovine : 142
2.1-La composition communautaire de la Bosnie-Herzégovine. 142
2.2-Communautarisme sur des bases religieuses en Bosnie-Herzégovine. 143
2.3-L’Empire ottoman et les « millets ». 144
2.4-La transformation des communautés religieuses
en communautés nationales. 144
2.5-La nationalisme contemporain comme modèle
de communautarisme qui accentua le conflit. 146
3-La manipulation du communautaire dans le conflit en Bosnie-Herzégovine : 147
3.1-La nationalité et la citoyenneté en Bosnie. 147
3.2-La Bosnie victime du nationalisme comme force destructrice : 148
3.2.1-Le lien entre identité catégorielle et identité nationale. 149
3.2.2-L’identité nationale objet de manipulation
de la part de l’élite politique. 150
4-La nationalisme et les pratiques du « nettoyage ethnique »
en Bosnie-Herzégovine : 152
4.1-Le lien entre le nationalisme et le « nettoyage ethnique »
en Bosnie-Herzégovine. 152
4.2-Le « nettoyage ethnique » et le génocide en Bosnie-Herzégovine. 153
5-La Bosnie-Herzégovine : un conflit international : 157
5.1-La Serbie. 158
5.2-La Croatie. 160
5.3-La Grèce et la Roumanie. 161
5.4-Les autres acteurs internationaux. 161

Chapitre VI : La Contribution de l’ONU, de l’UE, de l’UEO, de l’OSCE
et de l’OTAN dans les opérations de maintien
de la paix en Bosnie-Herzégovine
Section I: La contribution de différentes organisations
avant le processus de Dayton 163
1-L’ONU :
1.1-L’Union européenne fait appel à l’ONU. 163
1.2-La contribution de l’ONU aux opérations
de maintien de la paix en Croatie, en Bosnie-Herzégovine
et en Macédoine : 165
1.2.1-L’embargo sur l’ex-Yougoslavie. 165
1.2.2-La FORPRONU opération de maintien de la paix
Bosnie-Herzégovine. 165
1.3-Les réticences du Secrétaire Général de l’ONU à établir
une opération de maintien de la paix en Bosnie. 167
1.4-La FORPRONU II : d’abord une opération humanitaire. 168
1.5-L’ONU demanda aux organisations régionales
de prendre des mesures coercitives : 170
1.5.1-L’embargo sur le Danube et l’Adriatique. 171
1.5.2-La protection des convois humanitaires. 173
1.5.3-La zone d’exclusion aérienne en Bosnie-Herzégovine. 174
1.5.4-Le Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie. 175
1.5.5-L’ONU adopte le concept de zone de sécurité. 178
2-L’UE et l’UEO :
2.1-La contribution de l’UEO en tant que composante
opérationnelle de défense de l’UE en Bosnie : 179
2.1.1-Le couple UEO-OTAN dans le contrôle
de l’embargo sur l’Adriatique (1992-1996). 179
2.1.2-Le partenariat entre l’UEO et les Etats de l’Europe
centrale et orientale pour assurer
l’embargo sur le Danube (1993-1996). 180
2.1.3-Le soutien à l’administration
européenne de Mostar (1994-1996). 181
2.2-La Force de Réaction Rapide en tant que contribution européenne. 182
3-L’OSCE :
3.1-L’OSCE consciente de l’ampleur du drame en Yougoslavie. 184
3.2-Les stratégies de l’OSCE jusqu’aux Accords de Dayton 1992-1995 : 185
3.2.1-Les missions de rapporteurs sur la dimension humaine. 185
3.2.2-Les missions de l’OSCE pour surveiller le respect
des sanctions imposées par les Nations Unies. 187
3.2.3-La mission de l’OSCE à Sarajevo. 188
4-L’OTAN : 190
4.1-La surveillance de l’embargo sur les armes et
l’embargo économique. 190
4.2-La mise en œuvre de la zone d’exclusion aérienne
au-dessus de la Bosnie. 191
4.3-La protection de la FORPRONU et des zones
de sécurité grâce aux frappes aériennes. 192
4.4-Le soutien aérien rapproché pour assurer
la sécurité du personnel de la FORPRONU. 204

Section II : Le maintien de la paix en Bosnie-Herzégovine
après Dayton
1-Les Accords de Dayton et la répartition des tâches
entre l’ONU, l’OTAN, l’OSCE et l’UEO. 195
1.1-La mise en œuvre du volet militaire des Accords de Dayton : 196
1.1.1-La Force de mise en œuvre de la paix (IFOR). 196
1.1.2-La Force de stabilisation (SFOR). 197
1.2-La mise en œuvre du volet civil des Accords de Dayton : 199
1.2.1-La coopération de l’OTAN avec les organisations
et agences responsables du volet civil
des Accords de Dayton. 200
1.2.2-Le rôle de l’ONU après Dayton : la Mission des
Nations Unies en Bosnie-Herzégovine. 201

Section III : Analyse des faiblesses de la FORPRONU
en Bosnie-Herzégovine et enseignements tirés
1-Le conflit mettait à l’épreuve la coopération entre l’ONU
et les organisations régionales impliquées dans la sécurité
du continent européen. 203
2-La contribution de l’ONU au maintien de la paix
en Bosnie-Herzégovine a mis en lumière plusieurs faiblesses
concernant l’Organisation : 203
2.1-La chute de Srebrenica illustre les limites de la FORPRONU. 203
2.2-Le manque de troupes nécessaires. 208
2.3-Le manque de crédibilité des résolutions adoptées
par le Conseil de Sécurité et les divisions entre ses membres. 209
2.4-Des mandats inappropriés délivrés à la FORPRONU : 211
2.4.1-Non différentiation entre agresseur et agressé. 211
2.4.2-Préférence du choix humanitaire sans contenu politique. 213
2.4.3-Ultimatums inappropriés. 215
2.5-Embargos imposés sans moyens concrets. 215
2.6-L’ONU devenue le recours des Etats-Unis et des
Gouvernements européens pour dissimuler leur réticence : 217
2.6.1-La réticence des Etats-Unis à intervenir en Bosnie. 217
2.6.2-Les opérations de l’ONU permettent aux Etats de
partager les responsabilités et de se distancer
de leur échec éventuel. 219
2.6.3-Les opérations de maintien de la paix de l’ONU
manipulées par les membres puissants. 220
3-Les tensions entre l’ONU et l’OTAN :
3.1-La nature différente des organisations affecte
leur coopération. 221
3.2-La compétition entre l’ONU et l’OTAN pour
le contrôle des opérations militaires. 222
3.3-La différence d’interprétation des résolutions
entre l’OTAN et l’ONU sur l’objectif des frappes aériennes. 223
4-L’importance de la participation de l’OTAN à la gestion
du conflit en Bosnie-Herzégovine : 224
4.1-La légitimation du rôle de l’OTAN. 224
4.2-Les frappes aériennes massives de l’OTAN
dans le cadre de l’opération « Deliberate Force ». 225
4.3-L’OTAN s’affranchit de la tutelle de l’ONU. 226
5-Les responsabilités des faiblesses de l’opération
de maintien de la paix en Bosnie-Herzégovine. 227
5.1-Les responsabilités du secrétariat de l’ONU : 228
5.1.1-Les réticences du Secrétaire Général et
les tensions avec les membres du Conseil de Sécurité. 228
5.1.2-Les divergences entre le Secrétaire Général,
son Représentant spécial et les commandants
de la FORPRONU. 230
5.2-Les principales responsabilités des Etats membres de l’ONU. 232
6-Les enseignements tirés de la gestion du conflit
en Bosnie-Herzégovine appliqués à la Macédoine
et au Kosovo. 233
6.1-L’ancienne République yougoslave de Macédoine : 233
6.1.1-La Force de Déploiement Préventif
des Nations Unies dans l’ancienne
République yougoslave de Macédoine. 233
6.1.2-Opérations Essential Harvest et Amber Fox. 234
6.2-Le Kosovo : 235
6.2.1-Les aspects civils de l’opération au Kosovo. 236
6.2.2-Les aspects militaires de l’opération au Kosovo. 237

Conclusions Générales
1-Le besoin d’améliorer la coopération dans la mise en œuvre
des opérations de maintien de la paix en Europe : 239
1.1-Les conflits contemporains : conflits inter-communautaires. 239
1.2-Les opérations de maintien de la paix contemporaines. 241
2-Résumé des capacités opérationnelles des organisations étudiées : 242
2.1-L’OTAN : 242
2.1.1-Le cadre juridique. 242
2.1.2-L’OTAN, incontournable pour les opérations de maintien
de la paix de seconde génération. 243
2.2-L’Union européenne : 247
2.2.1-Le cadre juridique. 247
2.2.2-L’UE ambitionne d’entreprendre des aspects
militaires et civils des opérations de maintien de la paix. 248
2.2.3-Le manque de moyens militaires à la disposition de l’Europe. 249
2.2.4-L’importance de développer les capacités militaires de l’UE. 250
2.3-L’OSCE :La dimension humaine et la démocratie. 251
2.4-L’ONU : 252
2.4.1-Le partage des responsabilités. 252
2.4.2-L’ONU garde son importance dans les opérations
de maintien de la paix. 253
2.4.3-L’ONU manque de moyens opérationnels pour
les aspects militaires des opérations de
maintien de la paix. 255
3-Architecture proposée pour intégrer les contributions des
organisations en question dans la mise en œuvre des
opérations de maintien de la paix en Europe : 257
3.1-La primauté de l’ONU. 257
3.2-Les aspects militaires coercitifs des opérations
de maintien de la paix devraient être mis en
œuvre par l’OTAN. 260
3.3-Les aspects civils des opérations de maintien
de la paix devraient être mis en œuvre sous
la coordination de l’ONU. 262
3.4-Proposition de répartition des tâches civiles
entre l’ONU, l’UE et l’OSCE : 264
3.4.1-L’ONU. 264
3.4.2-L’UE. 264
3.4.3-L’OSCE. 265
3.5-Recommandations générales pour les composantes
civiles et militaires des opérations
de maintien de la paix. 265

Liste des abréviations 271
Liste des principaux responsables politiques et militaires 274
Liste des annexes 276
Bibliographie 279